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Sommaire Convention collective Presse quotidienne régionale départementale

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Texte IDCC 781,1018,1895: Convention collective des cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974


  • Convention collective des cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979.
    • Principes généraux
    • Droit syndical
    • Classification
    • Coefficients
    • Minimum de salaires
    • Horaire de travail
    • Prime d'ancienneté
    • Treizième mois
    • Etablissement des bulletins de salaire
    • Retraite des cadres
    • Repos hebdomadaire
    • Période d'essai
    • Remplacement
    • Préavis
    • Indemnité de congédiement
    • Maladie
    • Maternité
    • Formation-Perfectionnement
    • Congés annuels
    • Congés exceptionnels
    • Période militaire
    • Avantages acquis
    • Commission de conciliation
  • Annexe I à la convention collective du 12 juin 1979
    • Définitions
  • Accord du 1er février 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
    • Préambule
    • Annexes
    • Bénéficiaires de l'accord
    • Objectifs
    • Outils d'analyse
    • Action dans le domaine du recrutement
    • Rémunération
    • Garantie du principe d'égalité salariale
    • Rémunération et parentalité
    • Formation
    • Promotion et mobilité interne
    • Articulation vie privée et vie professionnelle
    • Congé de maternité et congé parental d'éducation
    • Représentation équilibrée des femmes et des hommes aux élections des représentants du personnel
    • Bilan d'application
    • Durée d'application
    • Dépôt
  • Accord du 1er février 2010 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés
    • Préambule
    • I ? Champ d'application
    • Bénéficiaires de l'accord
    • Définition du travailleur handicapé
    • II ? Obligation d'emploi de travailleurs handicapés
    • Déclaration des travailleurs handicapés
    • Calcul de l'effectif d'assujettissement servant de base au calcul de l'obligation d'emploi
    • Calcul du nombre de travailleurs handicapés employés
    • Dérogations à l'obligation d'emploi
    • III ? Action de sensibilisation
    • IV ? Non-discrimination
    • Différences de traitement
    • Principe égalité salariale
    • Respect de la vie privée
    • V ? Recrutement
    • VI ? Formation
    • VII ? Maintien dans l'emploi du personnel handicapé
    • Principes généraux
    • Aménagement des horaires de travail
    • Protection de l'emploi
    • VIII ? Durée d'application et suivi
    • IX ? Dépôt
    • Annexes
  • Salaires Accord du 14 mars 2005
    • Salaires
  • Salaires Avenant du 17 février 2006
    • Salaires
  • Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires
  • Accord du 16 octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008
  • Convention collective de travail de l'encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995
    • Champ d'application
    • Durée, dénonciation, révision
    • Avantages acquis
    • Droit syndical et liberté d'opinion
    • Institutions représentatives
    • Ancienneté
    • Obligations militaires
    • Congés payés annuels
    • Congés pour événements familiaux
    • Maladie-Accidents
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
    • Maternité
    • Treizième mois
    • Caisse de retraite
    • Principes de classification
    • Avenants, contrats et accords spéciaux
    • Formation-Perfectionnement
    • Engagement, période d'essai
    • Brevets-Inventions
    • Promotion, développement de carrière
    • Mutation professionnelle dans l'entreprise
    • Missions et déplacements professionnels
    • Durée du travail
    • Rémunération
    • Indemnité de fin de carrière ou de départ à la retraite
    • Préavis
    • Repos hebdomadaire
    • Remplacement
    • Commission paritaire d'interprétation
    • Commission paritaire de conciliation
    • Indemnité de licenciement
    • Encadrement commercial
  • Annexe I à la convention collective du 12 décembre 1995
    • Dispositions transitoires
    • ANNEXE I
  • Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995
    • Evaluation - Classification
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : COURRIER I-1
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : NETTOYAGE MACHINE I-2
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : PAYE - ADMINISTRATION DU PERSONNEL II-1
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : EXPEDITIONS II-2
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : COMPTABILITE III-1
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE D'EXPLOITATION - PRODUCTION INFORMATIQUE III-2
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : MAINTENANCE IV-1
    • SECTEUR DE RESPONSABILITE : DIRECTION COMMERCIALE IV-2
    • TABLEAU ANALYSANT LES SECTEURS DE RESPONSABILITE
  • Annexe I à la convention collective du 2 décembre 1970
    • Journaux alsaciens
  • Déclaration commune du 18 décembre 1989 des signataires de l'accord-cadre du 14 avril 1986
  • Avenant du 29 avril 1981
    • CLAUSES GENERALES
  • Accord-cadre du 14 avril 1986 concernant les conséquences du développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne régionale
  • Accord du 9 février 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
    • Préambule
    • Annexes
    • Dispositions générales
    • Développer l'égalité d'accès aux emplois
    • Faire de la formation un vecteur d'égalité professionnelle
    • Promouvoir l'égalité de chances d'évolutions professionnelles
    • Faciliter l'articulation entre vie familiale et vie professionnelle
    • Assurer l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
    • Recours auprès de la branche
    • Indicateurs et suivi de l'accord
  • SALAIRES Accord du 25 janvier 1990
    • SALAIRES
  • Protocole d'accord du 19 février 2001 relatif aux salaires ouvriers, employés et journalistes
    • Salaires pour l'année 2001
  • Avenant du 17 avril 2003 relatif aux salaires
  • Salaires. Avenant du 29 mars 2004
    • Salaires.
  • Protocole d'accord du 10 avril 2006 relatif aux salaires
  • Accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes
    • Titre Ier
      • Principes généraux
      • Durée de la convention
      • Avenants, contrats et accords spéciaux
      • Commission paritaire de conciliation
    • Titre II : Des cadres
      • Définition des cadres
      • Recrutement et promotion
      • Mission générale des cadres
      • Formation-Perfectionnement
      • Droit syndical et liberté d'opinion
    • Titre III : Du contrat de travail
      • Temps de travail
      • Positions de détachement temporaire ou de mutation
      • Cadres en stage ou en mission
      • Remplacement provisoire
      • Salaires
      • Variations de salaires
      • Travail de nuit
      • Treizième mois
      • Commissions
      • Prime d'ancienneté
      • Congés
      • Congés pour événements familiaux
      • Maladies-Accidents
      • Maternité
      • Obligations militaires
      • Congédiement
      • Départ en retraite
      • Indemnité de congédiement
      • Dispositions particulières
      • Caisse de retraite
      • Date d'effet
  • Accord du 3 mars 1998 relatif aux salaires
    • Préambule
    • Annexes
    • Préambule
    • I ? Champ d'application
    • II ? Obligation d'emploi de travailleurs handicapés
    • III ? Action de sensibilisation
    • IV ? Non-discrimination
    • V ? Recrutement
    • VI ? Formation
    • VII ? Maintien dans l'emploi du personnel handicapé
    • VIII ? Durée d'application et suivi
    • IX ? Dépôt
    • Annexes
    • Salaires pour 1998
  • Accord du 21 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé (statuts OPCA - Formation professionnelle)
  • ANNEXE (Champ d'application) ACCORD du 21 décembre 1994
  • Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse écrite JORF 8 juillet 1997.
  • Accord relatif à la section professionnelle presse en région (règlement intérieur OPCA)
  • Accord relatif à la durée du travail
  • Accord " Salaires " Presse quotidienne départementale (SPQD)
  • Salaires. Avenant du 6 avril 2004
  • Salaires (presse quotidienne départementale) Protocole d'accord annuel du 16 mars 2005
  • Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
  • Accord collectif national relatif à la formation professionnelle
  • Accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
  • Adhésion par lettre du 25 février 2009 du SNJ à l'accord du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
  • Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse. JORF 21 février 2006.
  • Avenant du 20 novembre 2015 à l'accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
  • Accord du 9 mars 2016 relatif à la formation des journalistes rémunérés à la pige
  • Avenant du 6 novembre 2017 à l'accord du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
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