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Sommaire Convention collective Animation

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Texte IDCC 1518: Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.


  • Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.
    • Préambule
    • Titre Ier : Dispositions générales
      • Champ d'application
      • Date d'entrée en vigueur et durée de la convention
      • Révision et dénonciation
      • Droits acquis
      • Adhésion
      • Commission nationale de conciliation, d'interprétation et de validation
      • Participation des salariés à la commission de négociation ainsi qu'à la commission nationale de conciliation et d'interprétation
      • Fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme
    • Titre II : Droit syndical
      • Liberté d'opinion et liberté civique
      • Droit syndical et sections syndicales d'entreprise
      • Délégués syndicaux
      • Exercice d'un mandat syndical
      • Absences pour raisons syndicales
      • Congé de formation économique, sociale et syndicale
      • Dialogue social
      • Mise à disposition de personnel auprès d'une organisation syndicale ou d'une association d'employeur
    • Titre III : Institutions représentatives du personnel
      • Délégués du personnel
      • Comité d'entreprise
      • Développement des activités sociales et culturelles dans les entreprises où ne peut être constitué un comité d'entreprise
      • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
    • Titre IV : Contrat de travail
      • Recrutement
      • Conclusion du contrat, embauche
      • Conclusion du contrat d'embauche
      • Egalité professionnelle, égalité de traitement
      • Contrat à durée indéterminée
      • Mutation
      • Droits des couples concubins déclarés et des couples pacsés
      • Contrat de travail à durée indéterminée intermittent
      • Frais professionnels
    • Titre V : Durée du travail
      • Définition du temps de travail effectif
      • Répartition de la durée hebdomadaire
      • Durée et amplitude
      • Travail exceptionnel
      • Dispositions particulières concernant le personnel cadre (groupes 7, 8 et 9).
      • Equivalences
      • Modulation
      • Autres situations particulieres
      • Dispositions relatives aux salariés à temps partiels
    • Titre VI : Congés
      • Congés payés annuels
      • Congés de courte durée
      • Congé de maternité, congé d'adoption, congé de paternité, congé parental d'éducation
      • Congé sans solde
      • Salariés candidats ou élus à l'Assemblée nationale ou au Sénat
      • Salariés candidats ou élus à des mandats des collectivités publiques territoriales
    • Titre VII : Formation professionnelle
      • Préambule
      • Plan de formation
      • Droit individuel à la formation (DIF)
      • Compte personnel de formation
      • Congé individuel de formation (CIF)
      • Contrats de professionnalisation
      • Périodes de professionnalisation
      • Contributions
      • Répartition de la contribution professionnalisation
      • Apprentissage
      • Observatoire des métiers de l'animation
    • Titre VIII : Prévoyance
    • Préambule
    • Préambule
    • Préambule
      • Application
      • Garantie capital décès
      • Rente éducation OCIRP
      • Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
      • Garantie incapacité
      • Garantie invalidité
      • Taux de cotisation
      • Gestion du régime conventionnel
      • Commission nationale paritaire de suivi
      • Commission nationale paritaire de gestion
      • Mise en place du régime
      • Droits non contributifs. ? Application du décret du 11 décembre 2014
    • Titre IX : Retraite complémentaire
    • Titre X : Compte épargne-temps
      • Modalités de mise en oeuvre
      • Objet
      • Salariés bénéficiaires
      • Modalités d'alimentation des comptes individuels CET
      • Contre-valeur monétaire des jours épargnés
      • Modalités d'utilisation du CET
      • Situation du salarié pendant le congé CET
      • Clôture anticipée du compte épargne-temps
      • Désignation de l'opérateur
    • Titre XI : Complémentaire santé
    • Objet
    • Champ d'application
    • Mise en place d'un régime de complémentaire santé
  • Avenant n° 56 du 6 juin 2001 relatif à la nouvelle appellation de la convention
  • Annexe I- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
    • 1.1. Choix du groupe de classification
    • 1.2. Polyvalence de tâches
    • 1.3. Fonctions exercées à titre exceptionnel
    • 1.4. Grille spécifique (1) (2)
    • 1.5. Grille de classification
    • 1.6. Définition des catégories
    • 1.7. Salaires
    • 1.8. Exemples d'emplois et formations
  • Protocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I suite à l'avenant n° 46 du 2 juillet 1998
    • Horaire figurant sur la fiche de paye
    • Salariés à temps partiel
    • Prime d'ancienneté
    • Calcul de la prime différentielle
    • Echéancier d'ancienneté
  • Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3
  • Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa
  • Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa
  • Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)
    • Préambule
  • Annexe IV Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
    • Préambule
    • 1. Modalités de création des CQP
    • 2. Organisation de la préparation des CQP
    • 3. Délivrance des CQP
    • 4. Reconnaissance des CQP
    • 5. Liste des CQP
  • Annexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
    • Préambule
    • Champ d'application
    • Droit syndical et institutions représentatives du personnel
    • Rémunération
    • Congés payés
    • Contrat de travail
  • Avenant n° 122 du 17 décembre 2008 portant modification de la convention
  • Avenant n° 72 du 13 janvier 2004 portant modifications diverses
  • Avenant n° 99 du 25 septembre 2006 portant modification de la convention
  • Avenant n° 91 du 7 septembre 2005 portant modification d'articles de la convention collective
  • Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles
    • Modifications de certains articles
  • Avenant n° 110 du 13 décembre 2007 relatif à la convention collective applicable
    • Extension
  • Avenant n° 54 du 10 janvier 2001 relatif au champ d'application
  • Avenant n° 93 du 7 septembre 2005 relatif à la modification du champ d'application de la convention collective
  • Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application
  • Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004 relatif au champ d'application
  • Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999
  • Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999 relatif à la convention collective applicable
  • Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999 relatif aux délégués syndicaux
  • Avenant n° 13 du 12 octobre 1992 relatif aux conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité
    • Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité
  • Avenant n° 118 du 15 septembre 2008 relatif au recrutement
  • Avenant n° 115 du 27 février 2008 relatif à l'interprétation de la mensualisation
  • Avenant n° 64 du 25 mars 2002 (1) relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration
    • Préambule
    • Dispositif d'intégration
    • Prévoyance
    • Entrée en vigueur
    • Dépôt et extension
  • Avenant n° 108 du 20 septembre 2007 relatif aux personnels de service et d'entretien
  • Avenant n° 87 du 2 mars 2005 relatif aux classifications
  • Avenant n° 81 du 4 octobre 2004 relatif au temps de travail des cadres autonomes
  • Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté
  • Avenant n° 102 du 8 février 2007 relatif aux indemnités de licenciement
  • Avenant n° 123 du 17 décembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement
  • Avenant n° 124 du 17 décembre 2008 relatif à la période d'essai
  • Avenant n° 73 du 13 janvier 2004 relatif à la durée de la période d'essai
  • Accord du 5 mai 1999 relatif à la réduction du temps de travail
    • A. - TITRE Ier : ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS ET DÉPOURVUES DE DÉLÉGUÉ SYNDICAL OU DE MANDATÉ SYNDICAL (ACCÈS DIRECT) (1)
      • Article 1er
      • Article 2
      • Modalités de mise en oeuvre pour les salariés à temps plein
      • Principes de mise en oeuvre pour les salariés à temps partiel
      • Personnel d'encadrement
    • B. - TITRE II : AUTRES ENTREPRISES
      • Article 6
      • Article 7
      • Article 8
    • C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
      • Réexamen de l'accord
      • Suivi de l'accord
  • Avenant n° 70 du 16 avril 2003 relatif à la modulation
  • Avenant n° 104 du 8 février 2007 relatif aux heures complémentaires
  • Avenant n° 78 du 23 mars 2004 relatif au contingent d'heures supplémentaires
  • Avenant n° 80 du 21 juin 2004 relatif au travail de nuit, aux astreintes et au déplacement
  • Avenant n° 77 du 23 mars 2004 relatif aux périodes de permanences nocturnes
  • Avenant n° 105 du 8 février 2007 relatif aux congés de courte durée
  • Avenant n° 85 du 15 décembre 2004 relatif au congé sans solde
  • Avenant n° 111 du 27 février 2008 relatif aux conditions du maintien de salaire
    • Préambule
  • Avenant n° 111 du 13 décembre 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire
  • Avenant n° 76 du 13 janvier 2004 relatif à la maladie durant la période congés
  • Avenant n° 107 du 5 juin 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une base forfaitaire de sécurité sociale
  • Avenant n° 103 du 8 février 2007 relatif aux frais professionnels
  • Avenant n° 71 du 16 avril 2003 relatif aux frais professionnels
  • Avenant n° 74 du 13 janvier 2004 relatif aux indemnités en cas d'arrêt maladie
  • Avenant n° 109 du 20 septembre 2007 relatif au congé de maternité
  • Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 relatif au dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
  • Avenant n° 75 du 13 janvier 2004 relatif au congé de paternité
  • Avenant n° 101 du 8 février 2007 relatif au DIF et à la professionnalisation
  • Avenant n° 117 du 9 juin 2008 relatif au droit individuel à la formation
  • Avenant n° 112 du 13 décembre 2007 relatif au financement du DIF en contrat à durée déterminée
    • Préambule
  • Avenant n° 84 du 4 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle
    • TITRE Ier : Formation professionnelle
    • TITRE II : Commissions paritaires
    • TITRE III : Droit syndical
    • TITRE VI : Dispositions diverses
  • Protocole d'accord du 14 juin 1993 relatif au financement de la formation professionnelle
  • Avenant n° 88 du 15 juin 2005 portant diverses modifications de la formation professionnelle
    • Diverses modifications de la formation professionnelle
  • Avenant n° 92 du 7 septembre 2005 relatif à la formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII
  • Accord du 14 janvier 1991 relatif à la commission paritaire nationale emploi-formation (Annexe au titre VII)
    • Composition
    • Objectifs
    • Mission
    • Organisation
    • Litiges et contrôles
    • Durée de l'accord
  • Avenant n° 97 du 20 avril 2006 relatif au remboursement des salaires
  • Avenant n° 86 du 15 décembre 2004 relatif à la mise à la retraite
    • Préambule
  • Avenant n° 116 du 27 février 2008 relatif à la retraite complémentaire
  • Avenant n° 120 du 15 septembre 2008 relatif au compte épargne-temps
    • Date d'effet de l'accord collectif
  • Avenant n° 106 du 8 février 2007 relatif à la prévoyance
  • Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance
  • Avenant n° 68 du 18 février 2003 relatif à la prévoyance
    • Préambule
  • Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
    • Préambule
    • Interprétation de l'article 4.4
    • Interprétation de l' article 4.4
    • Interprétation de la classification groupe V
    • Interprétation de l'article 5.5
    • Interprétation de l' annexe II
    • Interprétation relative aux salaires
    • Réduction de l'horaire de travail journalier pour la recherche d'un nouvel emploi Interprétation de l'article 4.4.3
    • Interprétation relative à la prime d'ancienneté
    • INTERPRETATION de l'
    • INTERPRETATION de l'
      • Interprétation de l'article 1.1
    • Interprétation de l'article 1.1 Avis du 4 mai 1992
    • Interprétation de l'article 1.1 Avis du 14 décembre 1992
  • Procès-verbal n° 33 du 6 juin 1997 relatif à la commission paritaire nationale de conciliation
  • Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives
  • Avis n° 33 du 10 novembre 1998 relatif aux foyers ruraux
    • INTERPRÉTATION RELATIVE AUX FOYER RURAUX
  • Avis d'interprétation n° 34 du 9 avril 1999 relatif aux écoles de danse associatives
  • Avis d'interprétation n° 35 du 9 avril 1999 relatif aux écomusées associatifs
  • Avis d'interprétation n° 36 du 9 avril 1999 relatif aux associations de scoutisme
  • Avis d'interprétation n° 37 du 9 avril 1999 relatif aux bibliothèques associatives
  • Avis d'interprétation n° 38 du 9 avril 1999 relatif à la classification
  • Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention
  • Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999
  • Avenant n° 96 du 20 avril 2006 relatif au salaire conventionnel
  • Avenant n° 113 du 13 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation
  • Avenant n° 119 du 15 septembre 2008 relatif au départage
  • Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance
  • Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification
  • Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
  • Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle
  • Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
    • Préambule
  • Avenant n° 132 du 9 mars 2010 relatif au CQP d'animateur périscolaire
    • Préambule
  • Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés
    • Préambule
  • Avenant n° 134 du 16 mars 2010 relatif à la formation professionnelle
    • Préambule
  • Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite
    • Préambule
  • Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
    • Préambule
  • Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  • Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
    • Préambule
  • Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
  • Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
  • Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP
  • Accord du 17 décembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
    • Préambule
    • Champ d'application de l'accord
    • Sensibilisation et mobilisation des acteurs de la branche
    • Recrutement et intégration des salariés
    • Mixité dans l'emploi
    • Gestion des parcours d'évolution professionnelle
    • Egalité salariale
    • Conciliation entre vie professionnelle et vie privée
    • Rôle de la branche
    • Durée de l'accord. ? Entrée en vigueur
    • Révision et dénonciation
    • Publicité et dépôt
  • Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
    • Préambule
  • Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
    • Préambule
  • Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention
    • Préambule
  • Accord du 15 février 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
    • Préambule
    • I. ? Identification des risques psychosociaux
    • II. ? Mesures de prévention, élimination ou réduction des problèmes de stress au travail
    • III. ? Traitement des situations de risques psychosociaux
    • IV. ? Durée de l'accord et commission de suivi
    • V. ? Révision et dénonciation
    • VI. ? Dépôt et publicité. ? Entrée en vigueur
  • Accord du 15 avril 2013 relatif au chèque-emploi associatif
  • Adhésion par lettre du 22 octobre 2013 de l'UNSA Sport 3S à la convention
  • Avenant n° 148 du 23 juin 2014 relatif au temps partiel
  • Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme
  • Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
    • Temps partiels
  • Avenant n° 151 du 19 mai 2015 relatif à la prévoyance
    • Préambule
    • Financement
    • Entrée en vigueur. ? Durée
    • Dépôt
  • Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé
    • Préambule
    • Annexe
    • Effet. ? Durée
  • Avenant n° 152 du 19 mai 2015 relatif à la formation professionnelle
    • Préambule
  • Accord du 26 juin 2015 relatif à l'apprentissage
    • Champ d'application
    • Priorités d'actions
    • Objectifs quantitatifs en matière d'embauche
    • Objectifs qualitatifs
    • Evaluation
    • Durée et clause de reconduction
    • Dépôt et entrée en vigueur
  • Avenant n° 155 du 20 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé
    • Préambule
    • Garanties
    • Dépôt et extension
  • Avenant n° 156 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
  • Avenant n° 157 du 17 décembre 2015 relatif aux indemnités de départ à la retraite
  • Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en ?uvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
    • Préambule
    • Champ d'application
    • Organisation de la gestion des politiques conventionnelles de solidarité
    • Détermination des prestations conventionnelles à caractère non directement contributif
    • Dispositions finales
  • Avenant n° 160 du 8 juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV
    • Préambule
  • Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en ?uvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
    • Préambule
    • Annexe
    • Champ d'application
    • Organisation de la gestion des politiques conventionnelles de solidarité
    • Détermination des prestations conventionnelles à caractère non directement contributif
    • Dispositions finales
  • Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 relatif aux temps partiels
    • Préambule
  • Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 relatif à la grille spécifique
    • Préambule
    • Champs d'application
    • Dispositions maintenues de l'avenant n° 148
    • Dispositions abrogées de l'avenant n° 148
    • Modification de l'article 1.4.9 de l'annexe 1
  • Avenant n° 61 du 20 novembre 2001 relatif aux salaires
    • Valeur du point et salaires
  • Avenant n° 100 du 28 novembre 2006 relatif aux salaires
  • Avenant n° 96 du 20 avril 2006 relatif aux salaires
  • Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima
  • Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
  • Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
  • Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
  • Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
  • Avenant n° 153 du 19 mai 2015 relatif à la valeur du point
  • Avenant n° 158 du 10 juin 2016 relatif à la valeur du point
  • Avenant n° 159 du 2 mars 2017 relatif à la valeur du point
    • Préambule
  • Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 13 janvier 1989.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 14 décembre 1989.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 26 janvier 1990.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 août 1990.
  • Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 11 novembre 1990.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 22 décembre 1990.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 19 décembre 1990.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 18 avril 1991.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 11 juillet 1991.
  • Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 5 novembre 1991.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 9 avril 1992.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 12 mai 1992.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 27 novembre 1992.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 6 janvier 1993.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 23 mars 1993.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 30 avril 1993.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 16 juillet 1993.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 novembre 1993.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 1er janvier 1994.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 17 février 1994.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 24 juin 1994.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 13 juillet 1994.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 18 octobre 1994.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 3 janvier 1995.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 29 juin 1995.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 octobre 1995.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 7 mars 1996.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 19 décembre 1996.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 20 décembre 1997.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 16 janvier 1998.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 12 juin 1998.
  • Arrêté portant extension d'accords à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 22 octobre 1998.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 juillet 1999.
  • Arrêté portant extension d'accords à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 8 août 1999.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 octobre 1999.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 25 mars 2000.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 31 décembre 2000.
  • Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 6 mars 2001.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 10 mars 2001.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 18 juillet 2001.
  • Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 13 juillet 2001.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 15 février 2002.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 27 mars 2002.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 20 avril 2002.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 25 octobre 2002.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518) (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle). JORF 22 décembre 2002.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 février 2003.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 3 mai 2003.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juillet 2003.
  • Arrêté portant extension d'un avenant et modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 16 mai 2004.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 mai 2004.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juin 2004.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 28 juillet 2004.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 9 novembre 2004.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 février 2005.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 avril 2005.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 8 juillet 2005.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 janvier 2006.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 février 2006.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 7 avril 2006.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 3 novembre 2006.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 novembre 2006.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 16 février 2007.
  • Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 5 avril 2007.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 juin 2007.
  • Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 juillet 2007.
  • Accord du 10 juin 2004 portant création d'une commission paritaire nationale " Sport et loisirs de véhicules terrestres à moteur "
  • Accord du 23 mai 2011 relatif à l'égalité et à la prévention des discriminations
  • Accord du 27 novembre 2015 relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes dans l'économie sociale et solidaire
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